Mentions légales

Edition : Ce site est édité par la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau 44 rue du Château 77300 FONTAINEBLEAU Tél: 01 64 70 10 80 – Fax: 01 64 70 10 98

Directeur de la publication : M. Pascal GOUHOURY, Président.

Conception, réalisation et webmastering : Agence Nova Fontainebleau

Crédits photographiques : /

Fournisseur d’hébergement : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de reproduction : En application de la loi modifiée n°57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique (et notamment de son article 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site Internet, veuillez vous adresser à la communauté de communes.

Responsabilité quant aux informations présentes sur ce site : La Communauté de commune Pays de Fontainebleau met à jour ce site sans préavis. Elle décline toute responsabilité quant à l’usage qui sera fait des informations diffusées sur ce site. La Communauté de commune Pays de Fontainebleau ne peut en aucun cas être tenue responsable des contenus des liens externes proposés sur ce site.